Mentions Légales
ÉDITEUR
Le site MMCSA.CH est édité par :
Majestic Management & Consulting
SA au capital de 100 000 euros
IDE EPALINGES CH-550.1.033.914-5
Siège social : Le Grand Chemin 63, 1066 Epalinges
Directeur de la publication : Yann Meuterlos
TVA Intracommunautaire : CHE-110.055.173
Téléphone : +41 21 784 80 32
E-mail : y.meuterlos@mmcsa.ch
HÉBERGEUR
L’hébergement du site est assuré par :
Infomaniak Network SA
Siège social : Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 55
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’éditeur est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle ou droits d’exploitation
sur l’ensemble du site, sa structure et son contenu, y compris notamment les textes,
images, photographies, illustrations, logos, vidéos, bases de données et logiciels.
Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non
autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des
articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTE
Des liens hypertextes vers des sites externes peuvent être présents sur le site.
L’éditeur décline toute responsabilité pour le contenu des sites externes ou les
problèmes techniques liés à leur utilisation.
DONNÉES PERSONNELLES
L’éditeur du site s’engage à mettre en œuvre un traitement des données
personnelles respectueux de la vie privée et conforme à la législation française et
européenne en vigueur.
Plus d’informations sur le traitement des données personnelles sont disponibles à
cette adresse : https://www.mmcsa.ch/politique-de-confidentialite/.
COOKIES
L’éditeur du site utilise des cookies et traceurs permettant d’offrir une meilleure expérience sur le site.
La limitation des cookies peut être configurée dans les paramètres de votre navigateur ou en utilisant la navigation privée.